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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCOMA
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FLEURONDOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEURONDOC
PROCOMA (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1392446
Date de dépôt :
26/01/1987
Lieu de dépôt :
ALES
Date d'expiration :
26/01/1997
FLEURONDOC de PROCOMA

Présentation de la marque FLEURONDOC

Déposée le 26 janvier 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCOMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « FLEURONDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCOMA domicilié(e) zone artisanale, 30450 GENOLHAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZINSSTAG. - France.

La marque FLEURONDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEURONDOC est expirée depuis le 26 janvier 1997.

PROCOMA a également déposé les autres marques suivantes : RISK PLAZA , PROCOMA


PROCOMA (S.A.R.L.) - zone artisanale, 30450 GENOLHAC. - France


ZINSSTAG. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Châtaignes et marrons au naturel, marrons grillés, fruits au naturel, confitures, farines de châtaignes, châtaignes décortiquées et séchées, fruits secs au miel, miels, plantes arômatiques, médicinales, jus de fruits.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.